1. Abonnements individuels

Les offres d’abonnements individuels permettent à un.e client.e d’accéder à l’intégralité du planning SilassHair. Il.Elle dispose d’un accès illimité d’une durée de 6 ou 12 mois selon la prestation choisie lors de la souscription et renouvelable. L’abonné.e individuel.le s’engage à conserver confidentiels ses identifiants de connexion. Seul.e l’abonné.e peut bénéficier des séances pour lesquelles il.elle a souscrit. En outre, l’abonné.e est tenu d’utiliser les services compris dans son abonnement pendant la durée de ce dernier. Au délà de la durée de l’abonnement, l’offre ne sera plus valable. Toutes les autres prestations demandées par l’abonné.e, en dehors de celles comprises dans son abonnement, sont facturées selon les tarifs établis par SilassHair.

2. Offres promotionnelles

SilassHair propose ponctuellement des offres promotionnelles.

Les informations relatives à la durée et aux conditions de ces offres promotionnelles sont disponibles sur l’application Yollty (par envoie par SMS). SilassHair se réserve le droit de modifier à tout moment ses offres, ou proposer d’autres offres promotionnelles provisoires, dans les conditions détaillées sur le site.

3. Modes de paiements

Le paiement de l’abonnement s’effectue par mandat de prélèvement selon les tarifs et modalités en vigueur de SilassHair. L’abonnement semi-annuel (6 mois) est payable en 1 à 2 fois, et l’abonnement annuel (12 mois) en 1 à 3 fois, lors de la souscription ou, le cas échéant, du renouvellement.

L’abonné est seul responsable du paiement de l’ensemble des sommes dues au titre de l’abonnement. Un tiers peut toutefois régler l’abonnement pour le compte de l’abonné, sans que cela ne lui attribue de droits particuliers, sauf dans le cadre des abonnements collectifs.

Un seul mode de paiement proposé par SilassHair est le :
Prélèvement automatique sur compte bancaire pour les abonnements mensuels ou annuels,

• Prélèvements SEPA pour les abonnements semi-annuels ou annuels.

Les tarifs sont accessibles sur le site Web de SilassHair, indiqués en euros et s’entendent en Toutes Taxes Comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les coûts liés à l’équipement et aux communications électroniques, nécessaires à la souscription et à l’utilisation des services, lesdits coûts restant à la charge de l’abonné.

En cas de paiement infructueux via le prélèvement SEPA, et sauf cas de vol ou d’opposition, notre prestataire de paiement sécurisé présentera à nouveau le paiement jusqu’à 7 jours suivant la première tentative de paiement.

Toutefois, en cas de défauts de paiement répétés, ce quel que soit le mode de paiement choisi et après relances de SilassHair restées infructueuses, le site se réserve le droit de résilier l’abonnement en cours, voire de supprimer toute possibilité de réabonnement ultérieur pour une durée d’un an à compter du jour de notification de la résiliation.

4. Règles d’usage, droits et responsabilité

La création d’un compte utilisateur n’est pas créatrice de droits en elle-même. C’est une procédure déclarative permettant de saisir vos coordonnées (civilité, nom, prénom, courriel etc.). Il appartient à l’utilisateur de déclarer des coordonnées exactes et les tenir à jour en cas de modification.

Sur la base de ces informations, le compte est associé à un « Identifiant » (adresse emailet à un « Mot de passe », choisis par l’abonné et qui lui sont strictement personnels.

Chaque utilisateur reconnaît et accepte que toute utilisation faite des services de SilassHair via son compte sera réputée faite sous sa responsabilité, avec son accord, et lui est strictement personnelle. La

transmission à un tiers et l’utilisation de ces codes d’accès par un tiers sont strictement interdites. Le non-respect de cette règle sera de nature à entraîner la suspension temporaire, après un premier avertissement, voire la radiation, en cas de réitération, de l’abonnement.

En cas d’oubli du mot de passe, l’abonné peut en demander la récupération en utilisant la fonction « Mot de passe oublié ? ». En cas de divulgation accidentelle ou de vol du mot de passe, l’abonné devra procéder au remplacement de celui-ci dans les plus brefs délais, et informer le service abonnés de SilassHair par courrier électronique à contact.

Le service abonnés de SilassHair procédera, sur demande de l’abonné uniquement, à la désactivation des codes d’accès usurpés. L’abonné devra alors choisir un nouveau mot de passe, éventuellement un nouvel identifiant.

À défaut d’action prompte ou immédiate, le titulaire du compte sera tenu pour responsable de toute perte, vol, détournement ou utilisation non-autorisée de ses codes d’accès et de leurs conséquences.

5. Participation des lecteurs

5.1 Champs d’application

SilassHair se réserve la possibilité de mettre en ligne toute autre forme ou service permettant aux abonnés de publier et échanger des avis et informations. Les clauses contenues dans ce chapitre s’appliquent également à toute participation des lecteurs, sous quelque forme que ce soit, par « tweet » ou commentaire déposé sur le site, ou par tout moyen ou technologie que pourrait proposer SilassHair .

Chaque abonné et/ou utilisateur n’est toutefois pas tenu de publier des contributions et peut se contenter de consulter les contenus mis à disposition par SilassHair ou par les autres abonnés.

5.2 Responsabilité

SilassHair ne saurait en aucune circonstance être tenu pour responsable des publications de ses lecteurs. Elles sont de la responsabilité de chacun des contributeurs. Les publications sont associées à l’identifiant que chaque abonné ou utilisateur aura choisi lors de l’ouverture de son compte. Les autres lecteurs peuvent ainsi les identifier comme auteurs.

L’abonné ou l’utilisateur s’engagent à garantir SilassHair contre toute conséquence d’une éventuelle action ou condamnation ainsi que des frais afférents au traitement des demandes si SilassHair devait être mis en cause ou inquiété d’une façon ou d’une autre en raison de l’un des contenus que l’utilisateur aurait posté.

5.3 Durée de publication

Les utilisateurs sont informés que l’échéance de l’abonnement n’entraîne pas la suppression des contributions. De la même façon, le site ne peut s’engager à conserver de façon illimitée les contenus publiés. SilassHair se réserve la possibilité d’accepter ou non une contribution, d’en supprimer tout ou partie, même a posteriori, sans que l’abonné puisse prétendre à une quelconque indemnisation.

5.4 Droit d’auteur de l’utilisateur

Responsable de chacune de ses contributions, l’utilisateur doit respecter les droits des tiers, qu’il s’agisse du droit d’auteur, du droit à l’image, de tous droits garantis dans le cadre des lois sur la presse ou autres. Si SilassHair a le moindre doute au sujet de ces droits, le site pourra demander tous justificatifs et suspendre la contribution dans l’attente de sa réponse. De même, SilassHair pourra supprimer du site, à sa convenance et à tout moment, tout contenu afin d’assurer notamment le bon fonctionnement du site et le respect de la Charte Editoriale et des CGV.

Les contributions que l’utilisateur met en ligne sur SilassHair restent sa seule et entière propriété mais il concède gratuitement à SilassHair , pour le monde entier et pour toute la durée de la protection légale à compter de la date de mise en ligne sur le site, toutes autorisations nécessaires pour exploiter toutes reproductions de sa contribution accompagnée ou non d’autres contenus, sa communication ou son édition sur tous vecteurs connus ou inconnus à ce jour. Aucune nouvelle parution d’une contribution de l’utilisateur, sur quelque support que ce soit, ne donne droit à une rémunération, ce que l’utilisateur accepte expressément.

SilassHair pourra référencer en première page du site un contenu qu’un abonné aura publié dans un espace participatif afin de lui donner une meilleure visibilité sans que cela puisse être considéré comme une nouvelle publication ou donne lieu à une quelconque rémunération.

Malgré tous les efforts du site pour assurer une qualité optimale de diffusion, le stockage des contributions implique la compression et l’encodage automatique de tout ou partie des éléments, de certains de ses contenus, ce qui peut engendrer des dégradations éventuelles de qualité. L’utilisateur en assume la responsabilité pleine et entière vis-à-vis de tous tiers.

6. Limitations du réseau Internet

SilassHair s’engage à fournir ses meilleurs efforts pour sécuriser l’accès, la consultation et l’utilisation des informations conformément aux règles d’usages de l’Internet. Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou de survenance d’un événement hors contrôle de SilassHair et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. Les interventions de maintenance pourront être effectuées sans information préalable auprès des abonnés.

L’abonné utilise les services du site SilassHair en l’état. L’abonné déclare aussi accepter les caractéristiques et les limites de l’Internet, et en particulier reconnaître que :

• son utilisation du site se fait à ses risques et périls ;

• le site lui est accessible « en l’état » et en fonction de sa disponibilité ;

• tout téléchargement par l’abonné est fait sous sa responsabilité ;

• l’abonné est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de

  données consécutive au téléchargement de ce matériel ou à la consultation du site ;

• il appartient à l’abonné de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres

  données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant à travers le site et/ou

  les informations et contenus ;

• aucun conseil et aucune information, qu’ils soient oraux ou écrits, obtenus par l’abonné de

  SilassHair ou lors de l’utilisation du site ne sont susceptibles de créer des garanties non

  expressément prévues par les présentes conditions générales ;

• l’utilisateur est seul responsable de l’utilisation faite des informations présentes sur le site et, en

  conséquence, SilassHair ne saurait être tenu responsable de dommages directs ou indirects

  découlant de l’utilisation de ces informations ;

• il est seul responsable de l’utilisation du contenu des sites ayant un lien hypertexte avec le site,

  SilassHair déclinant toute responsabilité quant à ces contenus ;

• il a connaissance de la nature de l’Internet, en particulier de ses performances techniques et des

  temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations ;

• la communication de ses codes d’accès ou d’une manière générale de toute information jugée

  confidentielle est faite sous sa propre responsabilité ;

• il lui appartient de prendre toutes mesures nécessaires pour s’assurer que les caractéristiques

  techniques de son équipement lui permettent la consultation des informations.

• Les services proposés par SilassHair sont conformes à la législation française en vigueur. Toutes les informations et données diffusées dans les publications éditées par SilassHair sont fournies à

  titre d’information. SilassHair ne saurait être tenu pour responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect, pouvant résulter d’erreurs, d’omissions ou de retards dans la transmission ou la publication desdites informations.

  Des liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites. SilassHair ne fait aucun contrôle a priori sur ces contenus et n’assume aucune responsabilité quant aux sites et contenus vers lesquels renvoient ces liens.

Toutefois, SilassHair procèdera au retrait desdits liens ou contenus publiés sur son site a posteriori, dans le cadre d’une notification du caractère illicite ou préjudiciable de ces liens ou contenus. SilassHair ne pourra en revanche supprimer des contenus publiés sur des sites autres que le sien.

Chaque abonné et/ou utilisateur reconnaît et accepte que, compte tenu des textes en vigueur, SilassHair ou son prestataire d’hébergement pourraient être amenés à supprimer ou rendre l’accès impossible à tout ou partie des contenus des parties participatives du site Web. La responsabilité de SilassHair ne pourra être engagée de ce fait.

7. Force majeure

Le site SilassHair ne peut être tenu responsable de tout manquement à l’une de ses obligations contractuelles en cas de force majeure ou fortuite : catastrophes, incendies, grèves internes ou externes, défaillances ou pannes internes ou externes, et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne transmission et/ou exécution des données.

8. Données personnelles et protection de la vie privée

Le site SilassHair protège la vie privée et les données relatives à ses abonnés et utilisateurs conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite informatique et libertés (Cnil).

Les données personnelles fournies par les abonnés/utilisateurs ne servent qu’à des prestations de services proposées par SilassHair . Le site s’engage à ne divulguer aucune de ces données à des tiers, sauf auprès et uniquement sur demande des autorités compétentes et/ou tiers autorisés.

Un droit d’accès, de rectification et d’opposition à ses données personnelles est attribué à chaque abonné et/ou utilisateur. Il l’exerce directement via son compte, par courriel ou voie postale, aux coordonnées figurant sur le site.

Tout abonné et/ou utilisateur admet être informé et autorise que son identifiant retenu soit rendu public afin que ses contributions lui soient attribuées, ainsi que la date à laquelle les propos auront été publiés.

Le site SilassHair peut conserver certaines données concernant l’abonné et/ou l’utilisateur, pour le fonctionnement des services proposés ainsi qu’à des fins statistiques.

La plupart des navigateurs web sont dotés d’une fonction appelée « cookies », qui enregistre un petit fichier texte sur l’appareil utilisé lors des visites sur le site SilassHair . L’utilisateur peut refuser tout ou partie des cookies via les paramètres de son navigateur. Cependant, si l’utilisateur sélectionne la fonction

de blocage de tous cookies, il se peut qu’il ne puisse plus accéder à certaines parties du site. Sauf paramétrage de son navigateur pour refuser les cookies, le site SilassHair émettra des cookies lorsque l’utilisateur s’y connectera. Indépendamment de cela, SilassHair dispose d’un bandeau de consentement aux cookies laissant le choix à l’utilisateur d’accepter le dépôt de ce ou ces cookies.

Les cookies procurent des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.) Les parties publiques du site Web ne nécessitent pas l’acceptation de cookies pour être consultées. Cependant, si l’Utilisateur sélectionne la fonction de blocage de tous cookies, il peut ne plus accéder à certaines parties du site.

Tout utilisateur ayant consenti à recevoir des messages promotionnels de la part de SilassHair peut s’opposer à tout moment à la réception desdits messages soit en utilisant le lien de désinscription dans l’email reçu dont il souhaite se désinscrire, soit par le lien accessible via l’email envoyé, soit par courriel.

9. Droit de rétractation

Toute personne qui s’abonne assure disposer de la capacité juridique et des pouvoirs ou autorisations nécessaires à l’accomplissement des présentes conditions générales de vente, ainsi que toute autre condition particulière applicable au service souscrit. Conformément à l’article 1124 du Code civil, les mineurs non émancipés ne peuvent pas contracter.

L’abonné reconnaît que le service proposé est accessible à partir de son premier paiement pour la durée choisie. Ainsi, l’abonné reconnaît expressément que la prestation de service débute, avec son accord, avant l’écoulement du délai de sept jours prévus par le code de la consommation pour l’exercice du droit de rétractation.

10. Suspension ou résiliation de l’abonnement par SilassHair

Après mise en demeure par lettre recommandée ou courriel avec accusé de réception, SilassHair peut suspendre et/ou résilier un abonnement souscrit, sans indemnité ni droit à remboursement, s’il constate un manquement de l’abonné aux présentes conditions générales.

S’il le souhaite, l’abonné peut céder tout ou partie des droits et obligations liés à son abonnement à condition d’avoir reçu un accord préalable et écrit de SilassHair et à condition du respect des conditions générales présentes.

Aucune pénalité ne s’applique en cas de résiliation. Mais la résiliation n’entraîne pas de remboursement de la période en cours, semi-annuelle ou annuelle, selon le choix effectué lors de l’abonnement.

11. Résiliation d’abonnement par l’abonné

Pour résilier, l’abonné doit envoyer à SilassHair une demande de résiliation rappelant le nom de l’abonné, son prénom et l’email indiqué lors de l’inscription, par courriel. Le site validera la résiliation à réception du message, dans un délai de 10 jours au plus.

La résiliation n’entraîne pas de remboursement de la période en cours, selon le choix effectué lors de l’abonnement.

12. Propriété Intellectuelle

Le code de la propriété intellectuelle protège l’ensemble des contenus du site, et notamment, de façon non limitative :

• les marques,

• les logos,

• la charte graphique,

• le plan du site

• les textes,

• les images,

• les documents.

  La marque « SilassHair » et le nom de domaine « SilassHair.com » constituent des dénominations protégées appartenant à la société éditrice. L’utilisateur ne peut en aucun cas en faire usage sans l’accord exprès, écrit et préalable, de SilassHair. Il s’engage par ailleurs à faire un usage licite et raisonnable des contenus, une utilisation conforme au droit de consultation personnel octroyé par son abonnement, sauf autorisation expresse, écrite et préalable. À défaut, toute utilisation des contenus autre que celle prévue par SilassHair serait susceptible de constituer une contrefaçon ouvrant droit à poursuites de la part de SilassHair . Les contenus sont strictement destinés aux abonnés et ne doivent pas être divulgués ou utilisés à d’autres fins. Sauf à bénéficier d’une autorisation expresse, écrite et préalable de SilassHair , l’abonnement ne permet pas de diffuser ni de reproduire des articles à des fins professionnelles.

13. Modalités de reprises, citation, usage sur les réseaux sociaux

Chaque utilisateur dispose de la possibilité d’offrir ou de partager des articles dans un nombre et selon des modalités précisées sur le site. Les utilisateurs peuvent en revanche publier sur les réseaux sociaux des liens renvoyant vers les articles dont ils souhaitent partager le contenu. Toute publication d’extrait ou de résumé de ces articles doivent faire mention du nom de l’auteur et/ou du nom SilassHair ou « SilassHair.com » ou être accompagnées d’un lien vers le site SilassHair.com.

14. Lien avec d’autres sites

SilassHair peut être amené à publier des liens vers d’autres sites, sans que le site puisse être tenu pour responsable de quelque façon que ce soit du contenu de ces sites.

15. Modifications des conditions générales et d’utilisation

SilassHair se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGU/CGV. Les nouvelles conditions générales seront, le cas échéant, portées à la connaissance de l’Utilisateur par modification en ligne sur le site.

16. Acceptation des conditions générales de vente et d’utilisation

La souscription d’un abonnement ou l’inscription sur le site pour bénéficier d’une offre promotionnelle ou d’un contenu gratuit supposent la lecture et l'acceptation de ces conditions générales de vente et d’utilisation.

17. Règlement des litiges / juridictions applicables

Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit français. Tout différend portant sur les conditions générales de vente et d’utilisation, leur interprétation ou leur exécution sera, à défaut de résolution amiable, de la compétence exclusive des tribunaux du lieu du siège social de SilassHair .